LÀ-HAUT SUR LA MONTAGNE

Marque suisse · 540713 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540713
Numéro de demande
54633/2004
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LÀ-HAUT SUR LA MONTAGNE ((fig.))
Déposée
24 mai 2005
Enregistrée
8 déc. 2005
Publiée
22 déc. 2005
Radiée
17 déc. 2025
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Blanc, gris, noir, jaune, rose, orange, brun, rouge, violet, vert.
Classification de Vienne
03.05.05, 03.05.24, 03.05.25, 05.05.04, 05.05.20, 05.05.22, 06.01.02, 06.01.04, 16.03.01
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Production de films.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  2. 25 janv. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2016

  3. 25 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.01.2016

  4. 28 déc. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2015

  5. 22 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.