La Demoiselle de Peissy

Marque suisse · 543194 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
543194
Numéro de demande
58905/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 oct. 2005
Enregistrée
27 févr. 2006
Publiée
14 mars 2006
Radiée
20 janv. 2007
Motif
Révoquée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Peissy"(commune de Satigny), canton de Genève.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 4 juin 2007

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 105 du 04.06.2007

  3. 14 mars 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2006

Parties

Titulaire

Roset Martine

1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.