NOIRS COTEAUX

Marque suisse · 544808 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
544808
Numéro de demande
50533/2006
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 janv. 2006
Enregistrée
11 avr. 2006
Publiée
25 avr. 2006
Radiée
12 août 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.08.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 2 sept. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

  3. 25 avr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2006

Parties

Titulaire

CAVE DES COTEAUX

Cave des Coteaux

rue des Coteaux 30-32, 2016 Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.