Marque figurative

Marque suisse · 546016 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
546016
Numéro de demande
53173/2006
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 avr. 2006
Enregistrée
12 mai 2006
Publiée
30 mai 2006
Radiée
14 nov. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.11.2016

  2. 12 août 2008

    Transféré

    Titulaire
    Vangaard SARL, Chemin de la Croix, 14, 1052 Le mont sur Lausanne → Devrim Özsoy, Chemin de la Cigogne 2, 1030 Bussigny

    Publié dans Swissreg le 12.08.2008

  3. 30 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 30.05.2006

Parties

Titulaire

Devrim Özsoy

1030 Bussigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.