Ruval

Marque suisse · 549468 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
549468
Numéro de demande
01500/2006
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Ruval ((fig.))
Déposée
24 juil. 2006
Enregistrée
22 août 2006
Publiée
5 sept. 2006
Radiée
27 févr. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gioielli (esclusi orologi).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.02.2017

  2. 5 sept. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.