Orpale
Marque suisse · 557870 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 557870
- Numéro de demande
- 50036/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 janv. 2007
- Enregistrée
- 1 mai 2007
- Publiée
- 15 mai 2007
- Protégée jusqu’au
- 3 janv. 2037
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 03.01.2027 → 03.01.2037
Publié dans Swissreg le 10.08.2026
- 28 mai 2018
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Mathias Ammann, p.A. Mathias Ammann A & P, Ryf 48, 3280 Murten
Publié dans Swissreg le 28.05.2018
- 4 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
- 15 mai 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2007
Parties
Titulaire
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.