LES FRERES DUTRUY ARTISANS VIGNERONS

Marque suisse · 562782 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
562782
Numéro de demande
53228/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LES FRERES DUTRUY ARTISANS VIGNERONS ((fig.))
Déposée
17 août 2007
Enregistrée
26 sept. 2007
Publiée
10 oct. 2007
Protégée jusqu’au
17 août 2027
Classification de Vienne
05.07.10, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.10
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

  2. 10 oct. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2007

Parties

Titulaire

Christian et Julien Dutruy

1297 Founex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.