CINEMATOGRAPHE 1895

Marque suisse · 569437 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
569437
Numéro de demande
62272/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 nov. 2007
Enregistrée
20 mars 2008
Publiée
3 avr. 2008
Protégée jusqu’au
2 nov. 2027
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

  2. 30 juin 2011

    Transféré

    Titulaire
    Swissatec Sàrl, Chemin du Finage 12, 2350 Saignelégier → Pierre-Alain Gilliéron, Chemin de la Fiole 15, 2710 Tavannes
    Mandataire
    Chevrier Watch Distribution, Rue de la Gare 48, 2502 Bienne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 30.06.2011

  3. 3 avr. 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 03.04.2008

Parties

Titulaire

Pierre-Alain Gilliéron

2710 Tavannes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.