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Marque suisse · 574821 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 574821
- Numéro de demande
- 52557/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 févr. 2008
- Enregistrée
- 28 juil. 2008
- Publiée
- 28 juil. 2008
- Protégée jusqu’au
- 26 févr. 2028
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 28 juil. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.07.2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.