RICA
Marque suisse · 576857 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 576857
- Numéro de demande
- 56481/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RICA ((fig.))
- Déposée
- 22 mai 2008
- Enregistrée
- 22 sept. 2008
- Publiée
- 22 sept. 2008
- Protégée jusqu’au
- 22 mai 2028
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.03.01, 01.03.15, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.12, 26.04.13, 26.04.22, 27.01.01, 27.01.09, 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés, cuits au four, cuits et conservés; gelées, confitures, compotes; oeufs; huiles et graisses comestibles.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux; malt, bananes.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; aucun des produits susmentionnés ne contenant du café.
Transport et voyages
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages et transports; services de transport par fret; service de manutention de fret d'import-export; stockage de fruits, d'aliments et de boissons dans des entrepôts et des conserveries; conditionnement de fruits, d'aliments et de boissons; emballage, stockage, distribution et transport de fruits, d'aliments et de boissons; services d'information, de conseils et d'assistance dans tous les domaines précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2018
- 15 août 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
- 15 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swissberg AG, Seefeldstrasse 224, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
- 20 janv. 2009
Partiellement radié
- LPS
- 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés, cuits au four, cuits et conservés; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux; malt, bananes., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages et transports; services de transport par fret; service de manutention de fret d'import-export; stockage de fruits, d'aliments et de boissons dans des entrepôts et des conserveries; conditionnement de fruits, d'aliments et de boissons; emballage, stockage, distribution et transport de fruits, d'aliments et de boissons; services d'information, de conseils et d'assistance dans tous les domaines précités. → 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés, cuits au four, cuits et conservés; gelées, confitures, compotes; oeufs; huiles et graisses comestibles., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux; malt, bananes., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; aucun des produits susmentionnés ne contenant du café., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages et transports; services de transport par fret; service de manutention de fret d'import-export; stockage de fruits, d'aliments et de boissons dans des entrepôts et des conserveries; conditionnement de fruits, d'aliments et de boissons; emballage, stockage, distribution et transport de fruits, d'aliments et de boissons; services d'information, de conseils et d'assistance dans tous les domaines précités.
- Classification internationale
- 29,31-32,39 → 29,31-32,39
Publié dans Swissreg le 20.01.2009
- 22 sept. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.09.2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.