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Marque suisse · 589819 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
589819
Numéro de demande
57409/2009
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 juil. 2009
Enregistrée
3 août 2009
Publiée
3 août 2009
Radiée
31 janv. 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Vêtements de protection contre les accidents, chaussures de protection contre les accidents, gants pour la protection contre les accidents, masques de protection, casques de protection pour le sport; accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; appareils de navigation pour véhicules; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes.

Véhicules

Appareils de locomotion par air ou par eau; moteurs et moteurs électriques pour véhicules terrestres;

Vêtements et chaussures

Vêtements, cuissardes, imperméables, chaussures, chaussures de sport, chapellerie, casquettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 31 janv. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2020

  3. 7 déc. 2011

    Partiellement révoqué

    LPS
    9, Vêtements de protection contre les accidents, chaussures de protection contre les accidents, gants pour la protection contre les accidents, masques de protection, casques de protection pour le sport; accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; compteurs, indicateurs de vitesse, totalisateurs, appareils de navigation pour véhicules; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes., 12, Véhicules, véhicules électriques; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs et moteurs électriques pour véhicules terrestres; cycles, bicyclettes, vélos, vélos électriques, vélomoteurs, leurs parties et accessoires compris en classe 12., 25, Vêtements, habillement pour cyclistes, maillots, cuissardes, imperméables, chaussures, chaussures de sport, chaussures pour cyclistes, chapellerie, casquettes, gants. → 9, Vêtements de protection contre les accidents, chaussures de protection contre les accidents, gants pour la protection contre les accidents, masques de protection, casques de protection pour le sport; accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; appareils de navigation pour véhicules; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes., 12, Appareils de locomotion par air ou par eau; moteurs et moteurs électriques pour véhicules terrestres;, 25, Vêtements, cuissardes, imperméables, chaussures, chaussures de sport, chapellerie, casquettes.
    Classification internationale
    9,12,25 → 9,12,25

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

  4. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  5. 3 août 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.