FÉCHY 1971 VIGNOBLE CLASSÉ

Marque suisse · 590334 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
590334
Numéro de demande
54571/2009
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FÉCHY 1971 VIGNOBLE CLASSÉ ((fig.))
Déposée
9 juil. 2009
Enregistrée
20 août 2009
Publiée
20 août 2009
Radiée
1 févr. 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités de provenance suisse.

Boissons alcoolisées

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée (AOC) "Féchy"; autres boissons alcooliques (à l'exception des bières et du vin) provenant de Féchy.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2020

  2. 8 juil. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Pierre-André Gallay, Rte de l'Etraz 4, 1185 Mont-sur-Rolle → VIN ET TERROIR FECHY, Route d'Allaman 14, 1173 Féchy

    Publié dans Swissreg le 08.07.2019

  3. 20 août 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.