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Marque suisse · 591589 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
591589
Numéro de demande
53378/2009
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 mars 2009
Enregistrée
28 sept. 2009
Publiée
28 sept. 2009
Radiée
19 oct. 2019
Motif
Non prolongée
Priorité
26.03.2009 EM
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Montageteile aus Metall, nämlich Scharniere für WC-Sitze und WC-Deckel.

Éclairage, chauffage et sanitaire

WC-Sitze aus Kunststoff, Holz, Holzstoffen und deren Ersatzstoffen.

Meubles

Montageteile aus Kunststoff und deren Ersatzstoffen, nämlich Scharniere für WC-Sitze und WC-Deckel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.10.2019

  2. 28 sept. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.