SWISS SEASONS

Marque suisse · 624008 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
624008
Numéro de demande
59809/2011
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISS SEASONS ((fig.))
Déposée
29 août 2011
Enregistrée
20 déc. 2011
Publiée
20 déc. 2011
Radiée
23 mars 2022
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Rouge (Pantone 485c).
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Publications sous forme électronique fournies par CD-ROM, par base de données et internet; tous les produits concernés; tous les produits précités de provenance suisse.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés; tous les produits précités de provenance suisse; photographies

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés; tous les produits précités de provenance suisse; photographies.

Publicité et services aux entreprises

Elaboration de publicités à usage comme site web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil.

Télécommunications

Télécommunications; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; communication par terminaux d'ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunication, de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil

Texte déposé

Télécommunications; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; communication par terminaux d'ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunication, de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 20 déc. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2011

Parties

Titulaire

cmc éditions Sàrl

2, ch. du Bois-de-la-Pesse, 1288 Aire-la-Ville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.