X
Marque suisse · 641049 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 641049
- Numéro de demande
- 61284/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- X ((fig.))
- Déposée
- 20 sept. 2012
- Enregistrée
- 15 mars 2013
- Publiée
- 15 mars 2013
- Protégée jusqu’au
- 20 sept. 2032
- Couleurs revendiquées
- Grau, orange.
- Priorité
- 30.03.2012 EM
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 20.05.11, 25.07.01, 25.07.06, 26.01.01, 26.01.06, 27.05.01, 27.05.06, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Chirurgische Instrumente und Implantate (aus künstlichen Materialien), insbesondere Instrumente und Implantate für die Wirbelsäulenchirurgie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 sept. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 15 mars 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.