Marque figurative
Marque suisse · 644207 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 644207
- Numéro de demande
- 55809/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 mai 2013
- Enregistrée
- 27 mai 2013
- Publiée
- 27 mai 2013
- Protégée jusqu’au
- 16 mai 2033
- Couleurs revendiquées
- Grün, rosa.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 05.01.21, 05.03.20, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Thé glacé; Boissons à base de thé
Texte déposé
Eistee; Getränke auf der Basis von Tee.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.03.2023
- 27 mai 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.05.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.