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Marque suisse · 645796 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 645796
- Numéro de demande
- 53230/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 mars 2013
- Enregistrée
- 5 juil. 2013
- Publiée
- 5 juil. 2013
- Protégée jusqu’au
- 14 mars 2033
- Priorité
- 31.10.2012 US
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et systèmes médicaux à usage diagnostique, thérapeutique et radiographique, accélérateurs médicaux de particules chargées destinés à la radiothérapie et à la radiochirurgie, ainsi que logiciels d'ordinateurs intégrés à usage dans les domaines de la radiothérapie et la radiochirurgie, vendus conjointement; accélérateurs linéaires médicaux, destinés à la radiothérapie et à la radiochirurgie, ainsi que logiciels d'ordinateurs intégrés à usage dans les domaines de la radiothérapie et la radiochirurgie, vendus conjointement; outils de gestion destinés à planifier le traitement, à positionner le patient, à l'immobilisation et à la mobilité du patient; appareils de collimation du faisceau de rayonnement; appareils d'imagerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 5 juil. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.07.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.