Swiss made PETITE CNC
Marque suisse · 649172 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 649172
- Numéro de demande
- 53939/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Swiss made PETITE CNC ((fig.))
- Déposée
- 8 avr. 2013
- Enregistrée
- 27 sept. 2013
- Publiée
- 27 sept. 2013
- Radiée
- 3 nov. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques; tous les produits précités de provenance suisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.11.2023
- 27 sept. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.09.2013
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.