Swiss made PETITE CNC

Marque suisse · 649172 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
649172
Numéro de demande
53939/2013
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Swiss made PETITE CNC ((fig.))
Déposée
8 avr. 2013
Enregistrée
27 sept. 2013
Publiée
27 sept. 2013
Radiée
3 nov. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques; tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques; tous les produits précités de provenance suisse.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.11.2023

  2. 27 sept. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.