Marque figurative

Marque suisse · 651562 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
651562
Numéro de demande
61561/2013
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 sept. 2013
Enregistrée
27 nov. 2013
Publiée
27 nov. 2013
Radiée
19 avr. 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Boîtes en cuir ou imitation du cuir; sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), valises, sac-housses de voyage pour vêtements; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-cases"; sacs à dos, sacs à main; porte-documents en cuir; portefeuilles, porte-monnaie, porte-clefs (maroquinerie), parapluies.

Vêtements et chaussures

Vêtements et sous-vêtements à savoir chemises, T-shirts, pull-overs, gilets, jupes, robes, pantalons, manteaux, vestes, ceintures (habillement), foulards, écharpes, gants, cravates, chaussettes, lingerie, maillots de bain, pyjamas, chaussures; chapellerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    19.04.2024

    Publié dans Swissreg le 19.04.2024

  2. 27 nov. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.