Swiss Mil
Marque suisse · 652354 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 652354
- Numéro de demande
- 61495/2012
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Swiss Mil ((fig.))
- Déposée
- 18 nov. 2013
- Enregistrée
- 16 déc. 2013
- Publiée
- 16 déc. 2013
- Radiée
- 14 juin 2024
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Rot, weiss, hellblau.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Aliments et substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains; tous les produits précités de provenance Suisse
Texte déposé
Aliments et substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains; tous les produits précités de provenance Suisse.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités de provenance Suisse
Texte déposé
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités de provenance Suisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.06.2024
Publié dans Swissreg le 14.06.2024
- 17 mars 2014
Partiellement radié
- LPS
- 5, Aliments et substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains; tous les produits précités de provenance Suisse., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités de provenance Suisse., 30, Préparations faites de céréales; tous les produits précités de provenance Suisse. → 5, Aliments et substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains; tous les produits précités de provenance Suisse., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités de provenance Suisse.
- Classification internationale
- 5,29-30 → 5,29
Publié dans Swissreg le 17.03.2014
- 16 déc. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.12.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.