ROTPASS
Marque suisse · 653128 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 653128
- Numéro de demande
- 61577/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ROTPASS ((fig.))
- Déposée
- 24 sept. 2013
- Enregistrée
- 3 janv. 2014
- Publiée
- 3 janv. 2014
- Radiée
- 19 avr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)
Texte déposé
Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge); Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung (ausgenommen solche für Landfahrzeuge).
Électronique, logiciels et instruments
Apparate und Instrumente zum Leiten, Schalten, Umwandeln, Speichern, Regeln und Kontrollieren von Elektrizität; Hardware für die Datenverarbeitung, Computersoftware.
Véhicules
Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.04.2024
Publié dans Swissreg le 19.04.2024
- 3 janv. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.01.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.