A 1652
Marque suisse · 656416 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 656416
- Numéro de demande
- 00156/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A 1652 ((fig.))
- Déposée
- 22 mars 2013
- Enregistrée
- 21 mars 2014
- Publiée
- 21 mars 2014
- Radiée
- 17 oct. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Texte déposé
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.10.2023
- 21 mars 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.03.2014
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.