SENSOGRAM
Marque suisse · 657605 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 657605
- Numéro de demande
- 63320/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 6 nov. 2013
- Enregistrée
- 17 avr. 2014
- Publiée
- 17 avr. 2014
- Radiée
- 2 juin 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels
Texte déposé
Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, künstliche Gliedmassen, Augen und Zähne.
Services juridiques et de sécurité
Verwaltung und Verwertung von Urheberrechten und gewerblichen Schutzrechten durch Lizenzvergabe an Dritte; Patentlizenzierung; Lizenzvergabe an geistigem Eigentum und gewerblichen Schutzrechten; Lizenzvergabe an Dritte für die Benutzung von gewerblichen Schutzrechten und Urheberrechten; Lizenzierung von Patenten und Patentanmeldungen; Lizenzierung von gewerblichen Schutzrechten; Lizenzierung von geistigem Eigentum und von Urheberrechten; Lizenzierung von Marken.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.06.2024
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 17 avr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.04.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.