BOIS DU JORAT
Marque suisse · 660710 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 660710
- Numéro de demande
- 60199/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BOIS DU JORAT ((fig.))
- Déposée
- 21 août 2013
- Enregistrée
- 27 juin 2014
- Publiée
- 27 juin 2014
- Protégée jusqu’au
- 21 août 2033
- Classification de Vienne
- 05.01.01, 05.01.06, 05.01.10, 05.01.16, 05.01.20, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.15, 26.01.21, 27.01.01, 27.01.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Pellets de bois pour le chauffage; briquettes de bois; bois de feu; pellets de bois pour le chauffage (combustibles); tous les produits précités de provenance suisse.
Matériaux de construction non métalliques
Planches en bois; planches (bois de construction); bois d'oeuvre partiellement transformé; bois d'oeuvre façonné; bois d'oeuvre; bois de sciage; bois de charpente; bois de construction; tous les produits précités de provenance suisse.
Produits agricoles et horticoles
Bois en grume; bois brut; bois bruts; bois à l'état brut; bois non transformé; tous les produits précités provenant du Jorat.
Traitement de matériaux
Abattage et débitage du bois.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.04.2023
- 31 mars 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Association "Jorat, une terre à vivre au quotidien", Maison de la Forêt, Ch. des Esserts 2, 1058 Villars-Tierclin → JORAT PARC NATUREL, Rte des Corbessières 4, 1000 Lausanne 25
Publié dans Swissreg le 31.03.2023
- 27 juin 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.06.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.