JORAT Bois du Jorat
Marque suisse · 660711 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 660711
- Numéro de demande
- 57425/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JORAT Bois du Jorat ((fig.))
- Déposée
- 21 août 2013
- Enregistrée
- 27 juin 2014
- Publiée
- 27 juin 2014
- Radiée
- 15 mars 2024
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Vert foncé, vert clair, bleu, brun foncé, brun clair.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Pellets de bois pour le chauffage (combustibles); bois de feu; pellets de bois pour le chauffage; tous les produits précités de provenance suisse.
Matériaux de construction non métalliques
Bois d'oeuvre; bois de construction; bois de charpente; bois de sciage; tous les produits précités de provenance suisse.
Produits agricoles et horticoles
Bois brut provenant du Jorat.
Traitement de matériaux
Abattage et débitage du bois.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.03.2024
Publié dans Swissreg le 15.03.2024
- 27 juin 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.06.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.