OBELUS

Marque suisse · 663140 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
663140
Numéro de demande
56767/2014
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 juin 2014
Enregistrée
5 sept. 2014
Publiée
5 sept. 2014
Radiée
8 janv. 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Arbres fruitiers, à savoir poiriers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.01.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  2. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  3. 5 sept. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2014

Parties

Titulaire

LES PEPINIERES DARNAUD

26200 Montelimar, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.