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Marque suisse · 663443 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
663443
Numéro de demande
54576/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 avr. 2014
Enregistrée
12 sept. 2014
Publiée
12 sept. 2014
Protégée jusqu’au
15 avr. 2034
Priorité
18.11.2013 FR
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils médicaux, en particulier dispositif à usage médical pour la mesure d'un débit d'un flux d'air expiré ou inspiré.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL, 30 rue Camille, 69003 Lyon, France → FIM MEDICAL, Société par actions simplifiée, 51 rue Antoine Primat, 69100 VILLEURBANNE, France

    Publié dans Swissreg le 06.02.2024

  2. 5 févr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.02.2024

  3. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  4. 12 sept. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2014

Parties

Titulaire

FIM MEDICAL Société par actions simplifiée

51 rue Antoine Primat, 69100 VILLEURBANNE, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.