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Marque suisse · 664583 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 664583
- Numéro de demande
- 60233/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 sept. 2014
- Enregistrée
- 7 oct. 2014
- Publiée
- 7 oct. 2014
- Radiée
- 26 mars 2025
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.03.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 7 oct. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.10.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.