S+

Marque suisse · 668332 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
668332
Numéro de demande
60351/2014
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S+ ((fig.))
Déposée
4 sept. 2014
Enregistrée
13 janv. 2015
Publiée
13 janv. 2015
Radiée
27 mars 2025
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Priorité
02.05.2014 EM
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.13.01, 24.13.14, 24.17.05, 24.17.07
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Dispositifs médicaux pour contrôler et détecter le mouvement, les habitudes de sommeil et respiratoires et pour l'analyse, le rapport et la mise à disposition de recommandations basés sur ledit mouvement et lesdits habitudes de sommeil et respiratoires dans le domaine des troubles de sommeil et respiratoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.03.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 27.03.2025

  2. 22 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SEDIN SA, 24, rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 juil. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    SEDIN SA, 24 Rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 11.07.2022

  4. 13 janv. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2015

Parties

Titulaire

ResMed Sensor Technologies Limited

NexusUCD, Blocks 9 & 10 Belfield Innovation Park, Belfield, Dublin 4, IE

Mandataire

Sedin SA

SEDIN SA

24, rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.