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Marque suisse · 669789 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
669789
Numéro de demande
63648/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 nov. 2014
Enregistrée
19 févr. 2015
Publiée
19 févr. 2015
Protégée jusqu’au
19 nov. 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques.

Machines et moteurs

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); dispositifs de commande de machines ou de moteurs; dispositifs électriques ou électroniques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; moteurs électriques ou électroniques et motoréducteurs pour manoeuvrer les portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; moteurs et ensembles motoréducteurs pour l'actionnement de volets battants, roulants, coulissants suivant un débattement sur un axe vertical ou horizontal; bras de manoeuvre reliant les motoréducteurs sus-cités et les ouvrants; tringlerie motorisée pour l'entrainement ou le verrouillage d'un vantail; treuils mécaniques de manoeuvre de volets battants; dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de volets battants, roulants, coulissants.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation; récepteurs et transmetteurs pour télécommandes; appareils de signalisation, à savoir indicateurs lumineux clignotants d'avertissement pour la signalisation de l'ouverture et de la fermeture de volets, stores, fenêtres, serrures, portes ou portails et autres systèmes d'accès; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat; interfaces pour applications domotiques; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et/ou informatiques; serveurs, modems et connecteurs informatiques pour applications domotiques; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique; stations d'accueil électroniques et tablette électronique numérique pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et à la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat; brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique concernant l'automatisation de l'habitat; clés électroniques; serrures électriques ou électroniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.06.2024

  2. 19 févr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.