Marque figurative

Marque suisse · 676722 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
676722
Numéro de demande
56303/2015
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
28 mai 2015
Enregistrée
14 août 2015
Publiée
14 août 2015
Radiée
23 déc. 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.01.01, 03.01.02, 03.01.16, 03.01.24, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Machines et percolateurs à café électriques; torréfacteurs à café; fontaines à eau.

Café, boulangerie et confiserie

Boissons à base de café

Texte déposé

Boissons à base de café.

Restauration et hébergement

Services de cafés-restaurants et de bars à café.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 14 août 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.