OBSERVATOIRE CHRONOMÉTRIQUE

Marque suisse · 682775 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
682775
Numéro de demande
53747/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Genre
Marque de garantie
Telle qu’enregistrée
OBSERVATOIRE CHRONOMÉTRIQUE ((fig.))
Déposée
15 juin 2015
Enregistrée
11 janv. 2016
Publiée
11 janv. 2016
Protégée jusqu’au
15 juin 2035
Couleurs revendiquées
Les croix contenues dans la marque ne seront pas reproduites en rouge sur fond blanc ni en blanc sur fond rouge ni dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la Croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
17.05.01, 17.05.17, 20.05.07, 21.03.21, 24.13.01, 24.13.22
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques; mouvements de montres; mouvements d'horlogerie; montres; garde-temps et leurs piècs constitutives.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    15.06.2025 → 15.06.2035

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  2. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  3. 11 janv. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2016

Parties

Titulaire

TIMELAB - Fondation du laboratoire d'horlogerie et de microtechnique de Genève

TIMELAB, Fondation du Laboratoire d'Horlogerie et de Microtechnique de Genève

Chemin de la Gravière 2, 1227 Les Acacias

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.