LA COMPAGNIE DES Petits

Marque suisse · 683856 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
683856
Numéro de demande
64508/2015
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA COMPAGNIE DES Petits ((fig.))
Déposée
18 nov. 2015
Enregistrée
10 févr. 2016
Publiée
10 févr. 2016
Radiée
11 juin 2026
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Bleu (P279), vert-bleu (P556), vert-amande (P383), jaune (P124), rose (P701), rouge (P200), gris (P403).
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.09.04, 04.05.21, 27.03.01, 27.03.02
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, cartables, sacs de sport, parasols, parapluies, ombrelles.

Vêtements et chaussures

Vêtements, vêtements pour enfants, robes, jupes, pantalons, salopettes, jeans, chemises, corsages, vestes, pull-over; blousons, gilets, parkas, pardessus, manteaux, anoraks, shorts, bermudas, polos, tee-shirts, sweat-shirts, survêtements, maillots de bains; accessoires d'habillement pour enfants, à savoir ceintures, bretelles, gants, foulards, écharpes, châles, cravates, noeud-papillons, cache-coeur, chapeaux, casquettes, bonnets, bérets; vêtements de nuit pour enfants, à savoir bonnets, chemises de nuit, pyjamas, caleçons, bermudas, robes de chambre, robe d'intérieur; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chaussures de ville, chaussures de sports, bottes, souliers, pantoufles; chaussettes, collants, lingerie, brassières, maillots de corps, slips, jupons, combinaisons, fonds de robe, caraco.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets, articles en peluche, jouets en tissu ou en maille.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.06.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 10 févr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.