NOVA
Marque suisse · 683867 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 683867
- Numéro de demande
- 51299/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NOVA ((fig.))
- Déposée
- 1 févr. 2016
- Enregistrée
- 10 févr. 2016
- Publiée
- 10 févr. 2016
- Protégée jusqu’au
- 1 févr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 01.01.17
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres; montres automatiques; montres de plongée; montres de sport; montres en métaux précieux ou en plaqué; montres mécaniques; montres-bracelets; montres bijoux; parties de montres; bracelets de montres; mouvements de montres; cadrans de montres; chronomètres; chronographes (montres); appareils et instruments à mesurer et marquer le temps non compris dans d'autres classes; bracelets (bijouterie)
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres; montres automatiques; montres de plongée; montres de sport; montres en métaux précieux ou en plaqué; montres mécaniques; montres-bracelets; montres bijoux; parties de montres; bracelets de montres; mouvements de montres; cadrans de montres; chronomètres; chronographes (montres); appareils et instruments à mesurer et marquer le temps non compris dans d'autres classes; bracelets (bijouterie).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 01.02.2026 → 01.02.2036
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 6 nov. 2017
Rectifié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.11.2017
- 10 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.