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Marque suisse · 684112 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 684112
- Numéro de demande
- 65057/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 nov. 2015
- Enregistrée
- 16 févr. 2016
- Publiée
- 16 févr. 2016
- Radiée
- 24 juin 2026
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits fabriqués à partir de ces matières ou plaqués avec celles-ci, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 16 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.02.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.