Amandine

Marque suisse · 690208 · Marque combinée · En vigueur

La marque Amandine telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
690208
Numéro de demande
51655/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Amandine ((fig.))
Déposée
9 févr. 2016
Enregistrée
12 juil. 2016
Publiée
12 juil. 2016
Protégée jusqu’au
9 févr. 2036
Couleurs revendiquées
Vert, jaune-brun, bleu, noir, blanc.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.09, 01.15.15, 01.15.21, 04.05.01, 05.09.03, 05.09.23, 09.07.01, 09.07.19, 25.01.06, 26.01.02, 26.01.04, 26.01.13, 26.01.14, 26.01.15, 26.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Pommes de terre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    09.02.2026 → 09.02.2036

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  2. 20 avr. 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    APPNAL, Case postale 2407, 1260 Nyon 2 → APPNAL, Impasse Docteur-Tissot 1, 1117 Grancy

    Publié dans Swissreg le 20.04.2023

  3. 22 févr. 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

  4. 3 nov. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  5. 28 oct. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  6. 12 juil. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2016

Parties

Titulaire

APPNAL

Impasse Docteur-Tissot 1, 1117 Grancy

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.