SUSI Optics
Marque suisse · 691401 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 691401
- Numéro de demande
- 57061/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SUSI Optics ((fig.))
- Déposée
- 9 juin 2016
- Enregistrée
- 12 août 2016
- Publiée
- 12 août 2016
- Protégée jusqu’au
- 9 juin 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines mécaniques pour la production et l'emballage de billets de banque; machines mécaniques servant à imprimer les billets de banque, machines servant à appliquer des éléments de sécurité aux papiers-valeurs, en particulier aux billets de banque et papiers fiduciaires; machines mécaniques et électroniques pour fabriquer des documents de sécurité et papiers-valeurs avec des données biométriques; machines et appareils électroniques pour la production et l'impression de billets de banque; parties de tous les produits précités, compris dans cette classe, et tous accessoires et pièces de rechange des produits précités, compris dans cette classe.
Électronique, logiciels et instruments
Machines et appareils électroniques de contrôle de la qualité d'impression de documents imprimés, notamment de billets de banque, de papiers fiduciaires; machines et appareils électroniques pour le tri des billets de banque; machines mécaniques et électroniques pour la mesure et le contrôle de données biométriques; parties de tous les produits précités, compris dans cette classe, et tous accessoires et pièces de rechange des produits précités, compris dans cette classe.
Papier et imprimés
Papiers-valeurs, en particulier billets de banque, papiers fiduciaires, chèques, chèques de voyage, titres, cartes d'identité, passeports, étiquettes non en tissu, rubans de papier, bandes en papier formés par un substrat, notamment un substrat de papier ou de matière plastique comportant un élément de sécurité, notamment marques alphanumériques, codes-barres ou éléments à effet optique variable ou à image latente et/ou munis de rubans, de bandes, d'étiquettes comportant un élément à effet optique variable et/ou à image latente.
Éducation, divertissement et sport
Formation du personnel pour l'installation clé en main des machines mécaniques ou électroniques destinées à la production et/ou à l'impression et/ou au contrôle et/ou à la numérotation des billets de banques et des papiers fiduciaires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 09.06.2026 → 09.06.2036
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 23 mars 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Koenig & Bauer Banknote Solutions SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22 → Koenig & Bauer Banknote Solutions SA, Avenue du Grey 55, 1018 Lausanne
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 22 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 3 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 28 oct. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 16 juin 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, case postale 347, 1000 Lausanne 22 → Koenig & Bauer Banknote Solutions SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
- 12 août 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.08.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.