L'ATELIER DES NOTES
Marque suisse · 693126 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 693126
- Numéro de demande
- 57594/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L'ATELIER DES NOTES ((fig.))
- Déposée
- 23 juin 2016
- Enregistrée
- 21 sept. 2016
- Publiée
- 21 sept. 2016
- Protégée jusqu’au
- 23 juin 2026
- Classification de Vienne
- 24.17.10, 24.17.14, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.16, 26.01.20
- Source
- Swissreg
Produits et services
Instruments de musique
Boîte à musique pédagogique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.