Marque figurative
Marque suisse · 694920 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 694920
- Numéro de demande
- 63333/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 oct. 2016
- Enregistrée
- 9 nov. 2016
- Publiée
- 9 nov. 2016
- Protégée jusqu’au
- 31 oct. 2036
- Classification de Vienne
- 03.03.01, 03.03.17, 03.03.24, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie fantaisie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Metalli preziosi e loro leghe; gioielleria, bigiotteria, pietre preziose; orologeria e strumenti cronometrici.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et articles de sellerie
Texte déposé
Cuoio e sue imitazioni, articoli in queste materie non compresi in altre classi; pelli di animali; bauli e valigie; ombrelli e ombrelloni; bastoni da passeggio; fruste e articoli di selleria.
Vêtements et chaussures
Articles d'habillement, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Articoli di abbigliamento, scarpe, cappelleria.
Viande, produits laitiers et conserves
Viandes, poissons, volailles et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Texte déposé
Carne, pesce, pollame e selvaggina; estratti di carne; frutta e ortaggi conservati, congelati, essiccati e cotti; gelatine, marmellate, composte; uova, latte e prodotti derivati dal latte; olii e grassi commestibili.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, tapioca et sagou; farines et préparations à base de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre à lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace
Texte déposé
Caffè, tè, cacao e succedanei del caffè; riso, tapioca e sago; farine e preparati fatti di cereali; pane, pasticceria e confetteria; gelati; zucchero, miele, sciroppo di melassa; lievito, polvere per fare lievitare; sale, senape; aceto, salse (condimenti); spezie; ghiaccio.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Birre; acque minerali e gassose e altre bevande analcoliche; bevande di frutta e succhi di frutta; sciroppi e altri preparati per fare bevande.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Bevande alcoliche (tranne le birre).
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
Texte déposé
Tabacco; articoli per fumatori; fiammiferi.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Texte déposé
Servizi di ristorazione (alimentazione); alloggi temporanei.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 31.10.2026 → 31.10.2036
Publié dans Swissreg le 05.05.2026
- 9 nov. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.