Volailles du Nant d'Avril
Marque suisse · 697924 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 697924
- Numéro de demande
- 58906/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 25 juil. 2016
- Enregistrée
- 18 janv. 2017
- Publiée
- 18 janv. 2017
- Protégée jusqu’au
- 25 juil. 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Extraits de volaille; viandes, poissons et volailles surgelés; volaille (viande); oeufs; viande de volaille.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 25.07.2026 → 25.07.2036
Publié dans Swissreg le 23.01.2026
- 18 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
Parties
Titulaire
Domaine du Nant d'Avril
1242 Satigny
Mandataire
de Candolle Avocats
1207 Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.