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Marque suisse · 699805 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 699805
- Numéro de demande
- 57581/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 juin 2016
- Enregistrée
- 13 mars 2017
- Publiée
- 13 mars 2017
- Protégée jusqu’au
- 23 juin 2026
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à être utilisés dans la fabrication de préparations et de substances pharmaceutiques ou cosmétiques.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Préparations non médicamenteuses pour l'hygiène, pour le soin et l'entretien de la peau; produits d'hygiène corporelle; préparations cosmétiques.
Appareils médicaux
Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux
Texte déposé
Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux.
Publicité et services aux entreprises
Services de consultations commerciales, notamment fourniture d'informations aux consommateurs relatives à des produits; services publicitaires et de marketing; administration et gestion commerciales dans le domaine de la santé.
Télécommunications
Services de télécommunications, notamment transmission d'informations via la radio, le téléphone, la télévision et des terminaux informatiques par le biais de sites Internet, dans le domaine de la santé; transmission d'informations pour des tiers dans le domaine de la santé, communication d'informations à des patients ou des professionnels de santé, via ordinateur, Internet, télévision et radio; fourniture d'accès en ligne à des forums de discussion et à des panneaux d'affichage électronique destinés à transmettre des messages aux utilisateurs d'ordinateurs, dans les domaines de la santé, des produits pharmaceutiques et des progrès pharmaceutiques et médicaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SANOFI, 54 rue La Boétie, 75008 Paris, France → SANOFI, 46, avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, France
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 13 mars 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2017
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.