Les Ciboulettes
Marque suisse · 717233 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 717233
- Numéro de demande
- 65798/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Les Ciboulettes ((fig.))
- Déposée
- 14 déc. 2017
- Enregistrée
- 6 juin 2018
- Publiée
- 6 juin 2018
- Protégée jusqu’au
- 14 déc. 2027
- Couleurs revendiquées
- Noir, orange, violet, rose, jaune, gris, vert.
- Classification de Vienne
- 05.11.01, 05.11.11, 24.17.01, 24.17.02, 27.03.01, 27.03.11, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire; à l'exclusion des produits alimentaires ou des préparations culinaires incluant de la ciboulette ou à base de ciboulette.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; à l'exclusion des produits alimentaires ou des préparations culinaires incluant de la ciboulette ou à base de ciboulette.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Texte déposé
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.