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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1. 8 mai 2019

   Partiellement radié

   LPS

   7, Rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir rampes de pulvérisation [parties de machines], buses de pulvérisation [parties de machines], pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation [parties de machines]; grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement et étant portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines]; matériels actionnés autrement que manuellement pour la défense des végétaux contre les parasites, à savoir pulvérisateurs [machines] d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; pompes [parties de machines]; buses [parties de machines] de pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; moteurs autres que pour véhicules terrestres; accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); cadres de rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine]; ventilateurs pour moteur; pulvérisateurs à jet projeté autres que ceux actionnés manuellement; pulvérisateurs à jet porté autres que ceux actionnés manuellement; machines de projection de liquides à usage industriel; machines de projection de liquides à usage agricole; dispositifs de pulvérisation de liquides par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; machines d'aspiration à usage agricole; souffleries [machines] pour la pulvérisation de produits liquides; souffleries [machines] d'aspiration de produits liquides; souffleries électriques; dispositifs de pompage de liquides par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; pompe [partie de machine] d'aspiration de liquides; pompe [partie de machine] de refoulement de liquides sous pression; centrifugeuses [machines]; centrifugeuses [machines] permettant la projection de liquides; pompe d'aspiration d'air; pompe à dépression; pompe à vide; machines d'aspiration de l'air; rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres; machines et appareils agricoles automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces détachées, à savoir, vaporisateurs, nébulisateurs et groupes motopulvérisateurs pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides sur les vignes; élévateurs pour machines agricoles; bandes transporteuses; machines d'aspiration de liquides à usage industriel; tuyaux d'aspiration d'air, d'eau, de gaz, de poussières, de sciure et copeaux; tuyaux d'aspirateurs de poussière; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; aspirateurs de poussière; accessoires d'aspirateurs de poussière pour pulvériser des parfums et des désinfectants; souffleries d'aspiration; cartouches pour machines à filtrer; cartouches pour machines à filtrer l'air, le gaz, les poussières; machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs); dispositifs de commande de systèmes de filtration d'air, de gaz, de poussières; pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs); pompes à air comprimé; pompes pneumatiques; pompes à membranes; pompes hydrauliques; pompes centrifuges; membranes de pompes; dispositifs de pompage de l'eau par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; compresseurs d'air [machines]; élévateurs pour l'agriculture; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, rampes de pulvérisation; outils [parties de machines]; machines pour la peinture, à savoir pistolets et pompes pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres; pistolets pour la peinture; pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets de pulvérisation [parties de machines] tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pompes [parties de machines] pour pulvérisateurs [machines] pour l'application de peinture, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pompes [parties de moteurs]; matériels et équipements industriels pour ateliers de peinture et vernissage, à savoir outillage pneumatique [parties de machines] pour la peinture, à savoir, buses, rampes et pistolets pneumatiques de pulvérisation; outillage pneumatique [parties de machines] pour la peinture à savoir, buses, rampes, lances et pistolets pneumatiques; buses [parties de machines] de pulvérisation de liquides; buses [parties de machines] de pulvérisation de liquides pour le rinçage de cuves; outillage d'ateliers de peinture, à savoir, rampes de pulvérisation [parties de machines], buses de pulvérisation [parties de machines], pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation [parties de machines] pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide, de poudre, de mastic, de colle ou de vernis; ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages pour le traitement des surfaces avant peinture, vernissage, encollage ou recouvrement de mastic; compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, à savoir, compresseurs, filtres, filtres régulateurs, pressostats [parties de machines]; compresseurs à piston; compresseurs d'air fixes d'atelier, mobiles et portables; appareils et équipements de revêtement de surfaces [parties de machines], à savoir, brosses à air [parties de machines] pour appliquer les couleurs, décapeuses [parties de machines] de peintures, mastics, colles, vernis avant peinture, vernissage, encollage ou recouvrement de mastic des surfaces; machines à peindre, à savoir pistolets et pompes pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres; distributeurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; appareils et équipements de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage; dispositifs de projection automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique; régulateurs de pression [parties de machines]; pompes autorégulatrices à peinture; tapis roulant [partie de machine] pour machines agricoles, tapis élévateur [partie de machine] pour machines agricoles; dispositifs de projection automatiques de poudrage électrostatique; appareils et équipements [machines] de projection, déposition, captation de produits liquides ou solides, à savoir de peintures, vernis et poudres; appareils et équipements [machines] pour le nettoyage et le traitement de surfaces avant l'application de peintures, à savoir ponceuses, lustreuses, décapeuses, brosses [parties de machines], aspirateurs de poussière, brosses pour aspirateurs, machines pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage, machines d'aspiration d'air; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux, à savoir récupérateurs de poudres de peinture et de fibres de flockage; mélangeurs [parties de machines] pour peintures liquides, vernis liquides, poudres de peinture et poudres de vernis; réservoirs-distributeurs de poudre de peinture et poudre de vernis [parties de machines]; réservoirs-distributeurs de peinture et vernis liquide [parties de machines]; générateurs d'électricité, générateurs électrostatiques; générateurs de haute tension; accessoires [parties de machines] pour générateurs électrostatiques; accessoires [parties de machines] pour générateurs de haute tension; appareils d'automation [machines] pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture); robots [machines]; robots [machines] destinés à la réalisation de revêtement de surfaces; tamiseurs (machines); vannes [parties de machines]; trieurs [parties de machines] permettant le choix automatisé de peintures, poudres, mastics, colles ou vernis appliqués par des machines de pulvérisation industrielle pour le revêtement de surfaces; blocs changeurs de produits [parties de machines] pour équipements industriels de peinture ou de flockage; pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique; pulvérisateurs automatiques à jets de produits liquides, poudres, mastics, colles ou vernis; tondeuses à gazon [machines]; machines destinées à détruire les déchets, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux; séparateurs d'eau; semoirs [machines]; soupapes de pression [parties de machines]; turbines autres que pour véhicules terrestres destinées aux appareils et machines de pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pelles mécaniques; machines agricoles, à savoir machines et appareils automoteurs ou tirés destinés à la pulvérisation des végétaux; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs parties constitutives destinées à l'agriculture, à savoir pour la pulvérisation des végétaux; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs parties constitutives destinés à l'agriculture, à savoir pour préparer et préserver le sol cultivable, en particulier arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses, charrues, fraiseuses de labour, herses, cultivateurs; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs parties constitutives destinés à l'agriculture, à savoir, pour arracher les mauvaises herbes, pour collecter les pierres, pour creuser la terre, pour aérer et oxygéner le sol, pour trouer le sol pour l'aération, pour le désherbage; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs parties constitutives destinés à l'agriculture, à savoir pour les semences et l'entretien des végétaux, en particulier, épandeurs de purin et de chaux, semoirs, plantoirs, machines à déterrer des betteraves, pulvérisateurs d'insecticides, de fongicides, herbicides et engrais; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs parties constitutives destinés à l'agriculture, à savoir pour la protection des végétaux, en particulier vaporisateurs et nébulisateurs, groupes motopulvérisateurs pour arbres fruitiers; machines agricoles, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses; arracheuses de betteraves [machines]; matériels actionnés autrement que manuellement pour la récolte et le déterrage des betteraves, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses; arracheuses automotrices de betteraves [machines]; effeuilleuses [machines]; scies électriques; scies mécaniques (électriques); scies portables [machines]; lames de scies (parties de machines); scies électriques pour l'entretien des végétaux; faucheuses électriques., 8, Petits instruments actionnés manuellement pour l'agriculture, à savoir pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; outils et instruments entraînés manuellement, à savoir pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; seringues pour projeter des insecticides; pulvérisateurs à jet projeté actionnés manuellement; pulvérisateurs à jet porté actionnés manuellement; instruments agricoles actionnés manuellement, à savoir pulvérisateurs de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateurs à main de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; pulvérisateurs actionnés manuellement pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux; pulvérisateurs (outils à main) actionnés manuellement pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateur à main actionnés manuellement pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets pour la peinture actionnés manuellement; outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, à savoir pistolets manuels de peinture électrostatique, pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique, pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique et pistolets manuels de peinture liquide et de vernis; meules et ponceuses diverses actionnées manuellement; pistolets manuels de peinture électrostatique actionnés manuellement; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique actionnés manuellement; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique actionnés manuellement; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis actionnés manuellement; lustreuses (outils à main); pistolets manuels de flockage électrostatique actionnés manuellement; pistolets manuels de pulvérisation de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides actionnés manuellement; pistolets manuels de pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux, actionnés manuellement; pelles [outils] actionnées manuellement., 11, Atomiseurs; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils et installations d'aération; appareils pour la désodorisation de l'air, filtres à air électrostatiques; installations de filtrage d'air; appareils et installations de ventilation [climatisation]; appareils et hottes aspirantes pour l'aspiration des poussières; appareils et installations de filtrage d'air pour machines agricoles; ventilateurs [climatisation]; hottes d'aération; souffleries [parties d'installations de climatisation]; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; stérilisateurs d'air; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; appareils à filtrer l'eau; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; installations de distribution d'eau; installations pour la purification de l'eau; appareils pour l'épuration du gaz; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; évaporateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; générateurs de vapeur autres que parties de machines; installations de production de vapeur; machines d'irrigation pour l'agriculture; pistolets à air chaud; appareils de prise d'eau; machines d'assainissement de l'air., 12, Véhicules, en particulier petits tracteurs; tracteurs agricoles; tracteurs industriels; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé et de rampes de pulvérisation pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les vignes; véhicules autotractés pour le travail du sol; véhicules autotractés pour l'agriculture équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés de réservoirs pour la fourniture en liquides d'outils de pulvérisation; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés de châssis-cuves; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux; véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase; véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase; châssis de véhicules; brouettes; véhicules téléguidés pour la récolte des cultures agricoles; arroseuses [véhicules]; chariots élévateurs; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; charrettes; bennes de camions; moteurs pour véhicules terrestres; amortisseurs de suspension pour véhicules; attelages de remorques pour véhicules; barres de torsion pour véhicules; chaînes de commande pour véhicules terrestres; chenilles pour véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; indicateurs de direction pour véhicules; leviers de commande pour véhicules; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules terrestres; remorques [véhicules]; ressorts amortisseurs pour véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; roues de véhicules; roues directrices de véhicules; wagonnets; véhicules d'entretien de jardins et d'espaces verts, à savoir tracteurs de jardin; véhicules, en particulier petits tracteurs et véhicules pour le nettoyage et l'entretien de la voie publique; tracteurs adaptés au montage d'appareils de travail agricole; véhicules automoteurs pour le travail du sol; véhicules automoteurs pour la pulvérisation des végétaux; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une rampe de pulvérisation, de buses de pulvérisation et permettant de pulvériser les végétaux; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase. → 7, Rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir rampes de pulvérisation [parties de machines], buses de pulvérisation [parties de machines], pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation [parties de machines]; grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement et étant portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines]; matériels actionnés autrement que manuellement pour la défense des végétaux contre les parasites, à savoir pulvérisateurs [machines] d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; pompes [parties de machines]; buses [parties de machines] de pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; moteurs autres que pour véhicules terrestres; accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); cadres de rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine]; ventilateurs pour moteur; pulvérisateurs à jet projeté autres que ceux actionnés manuellement; pulvérisateurs à jet porté autres que ceux actionnés manuellement; machines de projection de liquides à usage industriel; machines de projection de liquides à usage agricole; dispositifs de pulvérisation de liquides par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; machines d'aspiration à usage agricole; souffleries [machines] pour la pulvérisation de produits liquides; souffleries [machines] d'aspiration de produits liquides; souffleries électriques; dispositifs de pompage de liquides par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; pompe [partie de machine] d'aspiration de liquides; pompe [partie de machine] de refoulement de liquides sous pression; centrifugeuses [machines]; centrifugeuses [machines] permettant la projection de liquides; pompe d'aspiration d'air; pompe à dépression; pompe à vide; machines d'aspiration de l'air; rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres; machines et appareils agricoles automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces détachées, à savoir, vaporisateurs, nébulisateurs et groupes motopulvérisateurs pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides sur les vignes; élévateurs pour machines agricoles; bandes transporteuses; machines d'aspiration de liquides à usage industriel; tuyaux d'aspiration d'air, d'eau, de gaz, de poussières, de sciure et copeaux; tuyaux d'aspirateurs de poussière; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; aspirateurs de poussière; accessoires d'aspirateurs de poussière pour pulvériser des parfums et des désinfectants; souffleries d'aspiration; cartouches pour machines à filtrer; cartouches pour machines à filtrer l'air, le gaz, les poussières; machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs); dispositifs de commande de systèmes de filtration d'air, de gaz, de poussières; pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs); pompes à air comprimé; pompes pneumatiques; pompes à membranes; pompes hydrauliques; pompes centrifuges; membranes de pompes; dispositifs de pompage de l'eau par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; compresseurs d'air [machines]; élévateurs pour l'agriculture; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, rampes de pulvérisation; outils [parties de machines]; machines pour la peinture, à savoir pistolets et pompes pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres; pistolets pour la peinture; pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets de pulvérisation [parties de machines] tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pompes [parties de machines] pour pulvérisateurs [machines] pour l'application de peinture, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pompes [parties de moteurs]; matériels et équipements industriels pour ateliers de peinture et vernissage, à savoir outillage pneumatique [parties de machines] pour la peinture, à savoir, buses, rampes et pistolets pneumatiques de pulvérisation; outillage pneumatique [parties de machines] pour la peinture à savoir, buses, rampes, lances et pistolets pneumatiques; buses [parties de machines] de pulvérisation de liquides; buses [parties de machines] de pulvérisation de liquides pour le rinçage de cuves; outillage d'ateliers de peinture, à savoir, rampes de pulvérisation [parties de machines], buses de pulvérisation [parties de machines], pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation [parties de machines] pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide, de poudre, de mastic, de colle ou de vernis; ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages pour le traitement des surfaces avant peinture, vernissage, encollage ou recouvrement de mastic; compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, à savoir, compresseurs, filtres, filtres régulateurs, pressostats [parties de machines]; compresseurs à piston; compresseurs d'air fixes d'atelier, mobiles et portables; appareils et équipements de revêtement de surfaces [parties de machines], à savoir, brosses à air [parties de machines] pour appliquer les couleurs, décapeuses [parties de machines] de peintures, mastics, colles, vernis avant peinture, vernissage, encollage ou recouvrement de mastic des surfaces; machines à peindre, à savoir pistolets et pompes pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres; distributeurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; appareils et équipements de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage; dispositifs de projection automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique; régulateurs de pression [parties de machines]; pompes autorégulatrices à peinture; tapis roulant [partie de machine] pour machines agricoles, tapis élévateur [partie de machine] pour machines agricoles; dispositifs de projection automatiques de poudrage électrostatique; appareils et équipements [machines] de projection, déposition, captation de produits liquides ou solides, à savoir de peintures, vernis et poudres; appareils et équipements [machines] pour le nettoyage et le traitement de surfaces avant l'application de peintures, à savoir ponceuses, lustreuses, décapeuses, brosses [parties de machines], aspirateurs de poussière, brosses pour aspirateurs, machines pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage, machines d'aspiration d'air; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux, à savoir récupérateurs de poudres de peinture et de fibres de flockage; mélangeurs [parties de machines] pour peintures liquides, vernis liquides, poudres de peinture et poudres de vernis; réservoirs-distributeurs de poudre de peinture et poudre de vernis [parties de machines]; réservoirs-distributeurs de peinture et vernis liquide [parties de machines]; générateurs d'électricité, générateurs électrostatiques; générateurs de haute tension; accessoires [parties de machines] pour générateurs électrostatiques; accessoires [parties de machines] pour générateurs de haute tension; appareils d'automation [machines] pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture); robots [machines]; robots [machines] destinés à la réalisation de revêtement de surfaces; tamiseurs (machines); vannes [parties de machines]; trieurs [parties de machines] permettant le choix automatisé de peintures, poudres, mastics, colles ou vernis appliqués par des machines de pulvérisation industrielle pour le revêtement de surfaces; blocs changeurs de produits [parties de machines] pour équipements industriels de peinture ou de flockage; pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique; pulvérisateurs automatiques à jets de produits liquides, poudres, mastics, colles ou vernis; tondeuses à gazon [machines]; machines destinées à détruire les déchets, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux; séparateurs d'eau; semoirs [machines]; soupapes de pression [parties de machines]; turbines autres que pour véhicules terrestres destinées aux appareils et machines de pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pelles mécaniques; machines agricoles, à savoir machines et appareils automoteurs ou tirés destinés à la pulvérisation des végétaux; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs parties constitutives destinées à l'agriculture, à savoir pour la pulvérisation des végétaux; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs parties constitutives destinés à l'agriculture, à savoir pour préparer et préserver le sol cultivable, en particulier arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses, charrues, fraiseuses de labour, herses, cultivateurs; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs parties constitutives destinés à l'agriculture, à savoir, pour arracher les mauvaises herbes, pour collecter les pierres, pour creuser la terre, pour aérer et oxygéner le sol, pour trouer le sol pour l'aération, pour le désherbage; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs parties constitutives destinés à l'agriculture, à savoir pour les semences et l'entretien des végétaux, en particulier, épandeurs de purin et de chaux, semoirs, plantoirs, machines à déterrer des betteraves, pulvérisateurs d'insecticides, de fongicides, herbicides et engrais; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs parties constitutives destinés à l'agriculture, à savoir pour la protection des végétaux, en particulier vaporisateurs et nébulisateurs, groupes motopulvérisateurs pour arbres fruitiers; machines agricoles, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses; arracheuses de betteraves [machines]; matériels actionnés autrement que manuellement pour la récolte et le déterrage des betteraves, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses; arracheuses automotrices de betteraves [machines]; effeuilleuses [machines]; scies électriques; scies mécaniques (électriques); scies portables [machines]; lames de scies (parties de machines); scies électriques pour l'entretien des végétaux; faucheuses électriques., 8, Petits instruments actionnés manuellement pour l'agriculture, à savoir pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; outils et instruments entraînés manuellement, à savoir pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; seringues pour projeter des insecticides; pulvérisateurs à jet projeté actionnés manuellement; pulvérisateurs à jet porté actionnés manuellement; instruments agricoles actionnés manuellement, à savoir pulvérisateurs de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateurs à main de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; pulvérisateurs actionnés manuellement pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux; pulvérisateurs (outils à main) actionnés manuellement pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateur à main actionnés manuellement pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets pour la peinture actionnés manuellement; outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, à savoir pistolets manuels de peinture électrostatique, pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique, pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique et pistolets manuels de peinture liquide et de vernis; meules et ponceuses diverses actionnées manuellement; pistolets manuels de peinture électrostatique actionnés manuellement; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique actionnés manuellement; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique actionnés manuellement; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis actionnés manuellement; lustreuses (outils à main); pistolets manuels de flockage électrostatique actionnés manuellement; pistolets manuels de pulvérisation de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides actionnés manuellement; pistolets manuels de pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux, actionnés manuellement; pelles [outils] actionnées manuellement., 11, Atomiseurs; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils et installations d'aération; appareils pour la désodorisation de l'air, filtres à air électrostatiques; installations de filtrage d'air; appareils et installations de ventilation [climatisation]; appareils et hottes aspirantes pour l'aspiration des poussières; appareils et installations de filtrage d'air pour machines agricoles; ventilateurs [climatisation]; hottes d'aération; souffleries [parties d'installations de climatisation]; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; stérilisateurs d'air; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; appareils à filtrer l'eau; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; installations de distribution d'eau; installations pour la purification de l'eau; appareils pour l'épuration du gaz; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; évaporateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; générateurs de vapeur autres que parties de machines; installations de production de vapeur; machines d'irrigation pour l'agriculture; pistolets à air chaud; appareils de prise d'eau; machines d'assainissement de l'air., 12, Petits tracteurs; tracteurs agricoles; tracteurs industriels; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé et de rampes de pulvérisation pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les vignes; véhicules autotractés pour le travail du sol; véhicules autotractés pour l'agriculture équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés de réservoirs pour la fourniture en liquides d'outils de pulvérisation; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés de châssis-cuves; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux; véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase; véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase; châssis de véhicules (parties de véhicules agricoles); brouettes; véhicules téléguidés pour la récolte des cultures agricoles; arroseuses [véhicules]; chariots élévateurs; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; charrettes; bennes de camions; moteurs pour véhicules agricoles terrestres; amortisseurs de suspension pour véhicules (parties de véhicules agricoles); attelages de remorques pour véhicules agricoles; barres de torsion pour véhicules agricoles; chaînes de commande pour véhicules agricoles terrestres; chenilles pour véhicules (parties de véhicules agricoles); circuits hydrauliques pour véhicules (parties de véhicules agricoles); indicateurs de direction pour véhicules (parties de véhicules agricoles); leviers de commande pour véhicules (parties de véhicules agricoles); mécanismes de transmission pour véhicules terrestres (parties de véhicules agricoles); moteurs électriques pour véhicules terrestres (parties de véhicules agricoles); remorques [véhicules] pour véhicules agricoles; ressorts amortisseurs pour véhicules (parties de véhicules agricoles); ressorts de suspension pour véhicules (parties de véhicules agricoles); roues de véhicules (parties de véhicules agricoles); roues directrices de véhicules (parties de véhicules agricoles); wagonnets; véhicules d'entretien de jardins et d'espaces verts, à savoir tracteurs de jardin; véhicules, en particulier petits tracteurs et véhicules pour le nettoyage et l'entretien de la voie publique; machines de traction ou tracteurs adaptés au montage d'appareils de travail agricole.

   Classification internationale

   7-8,11-12 → 7-8,11-12

   Publié dans Swissreg le 08.05.2019

2. 6 févr. 2019

   Enregistré

   Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.