TOSMA

Produits et services

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1. 19 nov. 2024

   Publication

   Publié dans Swissreg le 19.11.2024

2. 23 juil. 2020

   Partiellement radié

   LPS

   5, Préparations alimentaires diététiques à usage médical; préparations aux plantes à usage médical; pommades à usage médical; nourriture lyophilisée à usage médical; nourriture homogénéisée à usage médical; huiles à usage médical; herbes à fumer à usage médical; gommes à mâcher à usage médical; crèmes aux plantes à usage médical; baumes à usage médical; boissons à usage médical; extraits de plantes à usage médical; cannabis à usage médical; produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; bonbons médicamenteux; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; cigarettes sans tabac à usage médical; chewing-gums à la nicotine permettant d'arrêter de fumer., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie; casquettes; bonneterie., 30, Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires; nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, vinaigre, sauces et autres condiments; bonbons; boissons à base de cacao; boissons à base de chocolat; boissons préparées à base de café; boissons à base de thé; boissons à base de chocolat avec du lait; boissons à base de camomille; boissons à base de café contenant du lait; boissons à base de café; boissons à base de thé contenant des arômes de fruits; arômes pour soupes autres qu'huiles essentielles; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles; arômes de café; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles., 31, Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; plantes de cannabis; cannabis non transformé; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt., 34, Tabac; succédanés du tabac; cigarettes, cigares; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; cigarettes électroniques; vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes; briquets pour fumeurs; tubes à cigarettes; filtres pour cigarettes; cahiers de papier à cigarettes; papiers à rouler des cigarettes., 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services en ligne de magasins de détail proposant des vêtements; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté ainsi que des vêtements et accessoires de mode; services de vente au détail ou en gros de vêtements; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons; services de vente au détail ou en gros de tabacs et articles pour fumeurs. → 25, Vêtements, chaussures, chapellerie; casquettes; bonneterie., 30, Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires; nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, vinaigre, sauces et autres condiments; bonbons; boissons à base de cacao; boissons à base de chocolat; boissons préparées à base de café; boissons à base de thé; boissons à base de chocolat avec du lait; boissons à base de camomille; boissons à base de café contenant du lait; boissons à base de café; boissons à base de thé contenant des arômes de fruits; arômes pour soupes autres qu'huiles essentielles; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles; arômes de café; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles., 31, Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; plantes de cannabis; cannabis non transformé; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt., 34, Tabac; succédanés du tabac; cigarettes, cigares; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; cigarettes électroniques; vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes; briquets pour fumeurs; tubes à cigarettes; filtres pour cigarettes; cahiers de papier à cigarettes; papiers à rouler des cigarettes., 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services en ligne de magasins de détail proposant des vêtements; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté ainsi que des vêtements et accessoires de mode; services de vente au détail ou en gros de vêtements; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons; services de vente au détail ou en gros de tabacs et articles pour fumeurs.

   Classification internationale

   5,25,30-31,34-35 → 25,30-31,34-35

   Publié dans Swissreg le 23.07.2020

3. 1 avr. 2020

   Rectifié

   Publié dans Swissreg le 01.04.2020

4. 18 mars 2020

   Enregistré

   Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.