CODE41
Marque suisse · 755862 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 755862
- Numéro de demande
- 14419/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 oct. 2020
- Enregistrée
- 1 déc. 2020
- Publiée
- 1 déc. 2020
- Protégée jusqu’au
- 12 oct. 2030
- Langue de la procédure
- français
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs
Texte déposé
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 août 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- CODE41 Sàrl, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne → CODE41 SA, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 09.08.2022
- 7 juil. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cosanova sàrl, Rue du Midi 10, 1003 Lausanne → CODE41 Sàrl, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
- 1 déc. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.