HAUTE ÉCOLE PÉDAGOGIQUE BEJUNE

Marque suisse · 787101 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
787101
Numéro de demande
10816/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HAUTE ÉCOLE PÉDAGOGIQUE BEJUNE ((fig.))
Déposée
17 août 2022
Enregistrée
27 sept. 2022
Publiée
27 sept. 2022
Protégée jusqu’au
17 août 2032
Couleurs revendiquées
Vert (PANTONE 2257 C), noir.
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Formation; recherches en matière d'éducation; publication de matériel éducatif; publication de manuels d'éducation et de formation; mise à disposition de publications électroniques en ligne; prêt de livres et d'autres publications; production, présentation, publication et/ou location de films, de son et de vidéo; publication de produits imprimés, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires; publication de lettres d'information

Texte déposé

Formation; recherches en matière d'éducation; publication de matériel éducatif; publication de manuels d'éducation et de formation; mise à disposition de publications électroniques en ligne; prêt de livres et d'autres publications; production, présentation, publication et/ou location de films, de son et de vidéo; publication de produits imprimés, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires; publication de lettres d'information.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.