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Marque suisse · 789145 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
789145
Numéro de demande
09690/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 juil. 2022
Enregistrée
11 nov. 2022
Publiée
11 nov. 2022
Protégée jusqu’au
20 juil. 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Portes palières métalliques; châssis et cadre métalliques pour portes palières; matériaux de construction métalliques pour portes palières.

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels de gestion de portes palières.

Matériaux de construction non métalliques

Portes palières non métalliques; châssis et cadre non métalliques pour portes palières; matériaux de construction non métalliques pour portes palières.

Construction et réparation

Construction, installation, maintenance et réparation de portes palières.

Sciences, technologie et informatique

Élaboration, développement, mise à disposition, maintenance, mise à jour de logiciels de gestion de portes palières.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    EQUANS, 1 place Samuel de Champlain, 92400 COURBEVOIE, France → EQUANS, 49-51 rue Louis Blanc, 92400 Courbevoie, France

    Publié dans Swissreg le 06.06.2024

  2. 11 nov. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.