Grand Chasseral
Marque suisse · 790919 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 790919
- Numéro de demande
- 09199/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Grand Chasseral ((fig.))
- Déposée
- 11 juil. 2022
- Enregistrée
- 20 déc. 2022
- Publiée
- 20 déc. 2022
- Protégée jusqu’au
- 11 juil. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 24.13.01, 24.13.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée "Suisse"
Texte déposé
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée "Suisse".
Outils à main
Outils et instruments à main à fonctionnement manuel; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; tous les produits précités provenant de Suisse
Texte déposé
Outils et instruments à main à fonctionnement manuel; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; tous les produits précités provenant de Suisse.
Papier et imprimés
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; tous les produits précités provenant de Suisse
Texte déposé
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; tous les produits précités provenant de Suisse.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; tous les produits précités provenant de Suisse
Texte déposé
Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; tous les produits précités provenant de Suisse.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire; tous les produits précités provenant de Suisse
Texte déposé
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire; tous les produits précités provenant de Suisse.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir; tous les produits précités provenant de Suisse
Texte déposé
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir; tous les produits précités provenant de Suisse.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; tous les produits précités provenant de Suisse
Texte déposé
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; tous les produits précités provenant de Suisse.
Bières et boissons sans alcool
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; tous les produits précités provenant de Suisse
Texte déposé
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; tous les produits précités provenant de Suisse.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; tous les produits précités provenant de Suisse
Texte déposé
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; tous les produits précités provenant de Suisse.
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes; tous les produits précités provenant de Suisse
Texte déposé
Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes; tous les produits précités provenant de Suisse.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau
Texte déposé
Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau.
Finance, assurance et immobilier
Services financiers, monétaires et bancaires; services d'assurance; affaires immobilières
Texte déposé
Services financiers, monétaires et bancaires; services d'assurance; affaires immobilières.
Transport et voyages
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
Texte déposé
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Texte déposé
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
Services juridiques et de sécurité
Services juridiques en matière de gestion, contrôle et octroi de droits de licence; services d'octroi de licences; octroi de licences de droits de propriété industrielle; octroi de licences de marques (services juridiques); octroi de licences de concepts de franchise (services juridiques).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.12.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.