Napoleon
Marque suisse · 791857 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 791857
- Numéro de demande
- 16254/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Napoleon ((fig.))
- Déposée
- 19 déc. 2022
- Enregistrée
- 16 janv. 2023
- Publiée
- 16 janv. 2023
- Protégée jusqu’au
- 19 déc. 2032
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.04, 01.01.10, 01.11.01, 01.11.08
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs
Texte déposé
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs.
Papier et imprimés
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés
Texte déposé
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau
Texte déposé
Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Services juridiques et de sécurité
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services d'agences de détectives; garde d'enfants à domicile; accompagnement en société (personnes de compagnie), services de médiation; services d'agences matrimoniales, services de clubs de rencontres; établissement d'horoscopes; services de pompes funèbres, services de crémation, organisation de réunions religieuses; location de vêtements
Texte déposé
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services d'agences de détectives; garde d'enfants à domicile; accompagnement en société (personnes de compagnie), services de médiation; services d'agences matrimoniales, services de clubs de rencontres; établissement d'horoscopes; services de pompes funèbres, services de crémation, organisation de réunions religieuses; location de vêtements.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.01.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.