LE PORC d'ici
Marque suisse · 795459 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 795459
- Numéro de demande
- 11900/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LE PORC d'ici ((fig.))
- Déposée
- 13 sept. 2022
- Enregistrée
- 31 mars 2023
- Publiée
- 31 mars 2023
- Protégée jusqu’au
- 13 sept. 2032
- Couleurs revendiquées
- Vert
- Classification de Vienne
- 24.07.01, 24.07.11, 24.07.13, 24.07.23, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.08, 27.05.09, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande et charcuterie de porcs issus d'élevages respectueux du cahier des charges AOP, transformées ou non; tous les produits précités provenant des cantons de Fribourg et Vaud.
Produits agricoles et horticoles
Porcs provenant des cantons de Fribourg et Vaud.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.